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| Xenna | | Plus je connais les hommes, plus j' |  | | 107 messages postés |
|  Posté le 15-05-2007 à 12:23:41    
| Bonjour,
J'ai cru comprendre que plusieurs membres ont un agrément et donc forçément un permis d'envirronement. Vu la loi qui a été voté, et vu que tous le monde voulant faire de l'élevage devra donc avoir l'agrément je me pose beaucoup de questions.....Quelles sont les obligations et les difficultées que vous avez rencontré pour obtenir ce permis. J'ai entendu qu'il fallait mettre une station d'épuration des eaux, une fosse séptique séparée pour les déjections, étude d'incidence des nuisances bruit-odeurs, ect....et autres joyeusetée. Je trouve que cela fait beaucoup pour un tout petit élevage qui ne fait que deux portées par an !
L'obligation de se mettre " indépendant" me perturbe aussi, n'y at-il pas un autre moyen?
Merci de me faire partager votre expérience en la matière et vos judicieux conseils.
Biz xenna |
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| limonnic | | par amour des chiens |  | | 341 messages postés |
| Posté le 20-05-2007 à 11:38:46
| Xenna a écrit :
Bonjour,
J'ai cru comprendre que plusieurs membres ont un agrément et donc forçément un permis d'envirronement. Vu la loi qui a été voté, et vu que tous le monde voulant faire de l'élevage devra donc avoir l'agrément je me pose beaucoup de questions.....Quelles sont les obligations et les difficultées que vous avez rencontré pour obtenir ce permis. J'ai entendu qu'il fallait mettre une station d'épuration des eaux, une fosse séptique séparée pour les déjections, étude d'incidence des nuisances bruit-odeurs, ect....et autres joyeusetée. Je trouve que cela fait beaucoup pour un tout petit élevage qui ne fait que deux portées par an ! |
L'obligation de se mettre " indépendant" me perturbe aussi, n'y at-il pas un autre moyen?
Merci de me faire partager votre expérience en la matière et vos judicieux conseils.
tu peut le faire en activitée complementaire c'est mieux.
si tu fait que 2 nichées c'est pas la peine.
il faut un permis de batir si tu veux metre un chenil (sur du terrain a batir).
faire une demande a ta commune faire un comodo incomodo a tu des voisins tout pres combien de chiens veux tu.
ca depend un peu des communes.
pas toujours simple mais c'est vrai tu peux deduire pas mal de frais mais tu doit aussi payer la tva et taxes diverses c'est un calcul a faire si tu fait plus de 2 nichées
Message édité le 20-05-2007 à 11:46:40 par limonnic
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nous sommes des passionés boxers et tout tourne autour de cela a la maison.
expos,travail,et la pension pour tous les chiens.
lisez donc l'histoire d'Olav sur notre site http://www.olavboxer.com
vous comprendrez mieux a + |
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| Loupi | | Eleveuse de Maine Coon |  | | 2699 messages postés |
| Posté le 20-05-2007 à 13:03:29
| limonnic a écrit :
tu peut le faire en activitée complementaire c'est mieux. |
Et pour les personnes qui ne travaillent pas, elles ne peuvent pas se mettre à titre complémentaire ??? Alors directement, les frais sont bien plus élevés... N'y a-t-il pas un autre moyen que de se mettre indépendant ??? (voilà, la bonne question)
Qui peut répondre à cela ???
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| Posté le 20-05-2007 à 17:27:09
| Loupi a écrit :
Et pour les personnes qui ne travaillent pas,
Qui peut répondre à cela ??? |
Pour les personnes qui ne travailent pas que veux-tu dire par là ???
Message édité le 20-05-2007 à 17:29:52 par Morgane |
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| monsieurboxer | | Un boxer sinon rien |  | | 434 messages postés |
| Posté le 20-05-2007 à 17:41:07
| tu peux faire elevage a titre complementaire 2 nichees ans attention si tu depasses une certaine sommme en recette tu auras une tva a payer et un petit impot en plus sauf su tu déclares des frais: veto nourritures frais de representation( les expos??) a voir avec un spécialiste fiscal.
dans certaines communnes il tolere un chenil pour peu de chiens 2-3 maximum mais si tu en détiens une dizaine là faut se renseigner. attention il y a un reglement region wallonne qui stipule le nombre de chiens à detenir en fonction des zones ou tu habites.
Ceux qui suivent le cours elevage canins ont recu certaines infos par la Saint Hubert. Tu peux t adresser également eux concernant la pratique de l élevage . Je suis sur qu il pourront te répondre à la majorité de tes questions
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| Loupi | | Eleveuse de Maine Coon | | | 2699 messages postés |
| Posté le 20-05-2007 à 18:47:41
| Morgane a écrit :
Pour les personnes qui ne travailent pas que veux-tu dire par là ??? |
En effet, je me suis mal exprimée...
Je prend l'exemple d'un copain qui actuellement travail à temps plein dans une boutique mais souhaite d'ici quelques années arrêter de travailler pour consacrer + de temps à son élevage... A ce moment là, il ne peut plus installer son élevage à titre indépendant (d'appoint) comme activité complémentaire ??? Mais doit se mettre comme indépendant à titre principale, à ce moment, les taxes seront autres ??? Bien plus élevée non ???
Pour éviter toutes les taxes, ne devrait-il pas mettre son élevage au nom de sa femme qui ne compte pas arrêter de travailler ???
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| Posté le 20-05-2007 à 21:33:33
| Loupi, et si quelqu'un se retrouve au chômage que fait-il avec son élevage ?????
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| Loupi | | Eleveuse de Maine Coon | | | 2699 messages postés |
| Posté le 20-05-2007 à 21:47:18
| Bhen oui, là est ma question également, si quelqu'un se faire virer de son boulot, il fait quoi ???? !!! Il ne peut plus rester indépendant à titre complémentaire ???
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| Xenna | | Plus je connais les hommes, plus j' | | | 107 messages postés |
| Posté le 21-05-2007 à 08:28:38
| Merci pour les infos Limonic, pour l'instant et même dans le futur , je ne fais que deux portées max par an, avec la loi actuelle je suis donc totalement en règle...Enfait ce qui m'inquiétais c'est pour plus tard...puisque qu'avec la nouvelle loi sur les animaleries, il semblerait que TOUS les éleveurs du plus petit au plus grand devront avoir l'agrément d'élevage....et qui dit agrément, dit permis d'environnement...et statut d'indépendant....même en ne faisant que 2 portées......j'avoues être un peu découragée... 
Je me dis qu'avec 2 portées par an même en déduisant les frais de véto, et autres c'est IMPOSSIBLE....
j'ai effectivement des voisins , mais personne n'a jamais eu à se plaindre de mes toutous, donc de ce côté là je pense que ça ne doit pas poser de problème.....Dans notre commune 5 chiens sont autoriser par famille....si on en veux plus il faut le permis....
Si je suis tout à fait d'accord avec le fait d'avoir l'agrément d'élevage, pour pouvoir ainsi répertorié tous les éleveurs Belge et ainsi supprimer tout les réseau parrallèles, je ne suis pas du tout d'accord avec le fait qu'on nous oblige à obtenir le permis d'environement et devenir indépendant pour faire 2 portées maximum par an !!! A moins que la loi soit modifiée d'ici 2008, je pense que beaucoup d'entre nous devrons mettre "la clé sous la paillasson !!" et arrêter net.
Loupi effectivement si tu ne prestes pas minimum un mi-temps déclaré, tu n'as plus droit au titre indépendant complémentaire !!! tu passes obligatoirement indépendant à titre principale, une idée du montant....+-500 euros tous les trimestre ( +- 60 euros en compl.) pour les lois sociales et tu rajoutes à ça les frais du comptable et autres que j'oublies surement......
Merci à tous pour vos conseils....
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| limonnic | | par amour des chiens | | | 341 messages postés |
| Posté le 21-05-2007 à 15:00:01
| Morgane a écrit :
Loupi, et si quelqu'un se retrouve au chômage que fait-il avec son élevage ????? |
 et bien c'est un revenus qu'il te faut declarer ils sont pas tout a fait con  c'est des rentrées d'argent ce serais trop facile autrement 
c'est sure que si ils ont reglementer l'elevage c'est qu'il y avait un manque a gagner pour eux alors c'est vrai on peut tout deduire mais il faut aussi TOUT DECLARER 
et c'est vrai qu'a titre independant c'est lourd
Message édité le 21-05-2007 à 15:04:27 par limonnic
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nous sommes des passionés boxers et tout tourne autour de cela a la maison.
expos,travail,et la pension pour tous les chiens.
lisez donc l'histoire d'Olav sur notre site http://www.olavboxer.com
vous comprendrez mieux a + |
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| robert | | 439 messages postés |
| Posté le 20-06-2007 à 19:52:23
| l'élevage canin est associé à l'agriculture. et vous pouvez devenir agriculteur !
deux status :
- celui d'agriculteur d'indépendant avec tout ce qui s'en suit.
- celui d'agriculteur privé au forfait. vous ne récupérez pas la TVA mais à la vente vous ne donnez pas la TVA.
le seul hic est qu'il faut que cela soit repris pour l'élevage de la consommation de viande donc oubliez ce que je viens d'écrire !  
cela peut servir ! et ca va me servir parce que je suis sur un terrain agricole avec mon club de chien et l'urbanisme ne veut pas de construction. donc pas de cafétaria ! en étant agriculteur privé et en mettant des moutons je peux avoir un abrit et construire une bergerie.
je vend les moutons et je transforme la bergerie en cafétaria. CQFD !
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| Faver |  | | 667 messages postés |
| Posté le 24-06-2007 à 22:38:59
| L'élevage canin n'est pas assicié à l'agriculture. Tu confonds avec l'élevage de chevaux. Et ceci sera remis en question dans les semaines viennent. Enfin en tout cas en Brabant Wallon : fini les grosses fermes taxées au forfait alors qu'ils vendent 50 chevaux par ans...
Infos toutes fraiches suite à mon controle fiscal du 8 juin. |
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